MON COMPTE
MON PANIER 0
MES CONFIGURATIONS 0
Fermeture le vendredi 20 décembre 2024 au soir. Nous serons de retour le jeudi 02 janvier 2025 matin. L'équipe Frédéric Matt vous souhaite une belle fin d'année ! Fermeture le vendredi 20 décembre 2024 au soir. Nous serons de retour le jeudi 02 janvier 2025 matin. L'équipe Frédéric Matt vous souhaite une belle fin d'année !

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de :

  • l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
  • la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (art. 22 et 32)

, nous vous informons que :

Le présent site est la propriété de :

Frédéric Matt SARL
Société à responsabilité limitée au capital social de 20 000 €
80 Route de Marcilly - Les Favières
69380 lissieu - FRANCE

SIRET : 424 560 647 000 28
TVA N° FR 76424560647

Téléphone: 04 78 47 34 77
Site: www.fredericmatt.com

L'hébergement du site est assuré par :

OVH, entreprise française spécialisée dans l'hébèrgement de sites internet

Réalisation du site :

Le design graphique ainsi que le développement sont réalisés par edikka, Agence web basée à Paris.

Propriété intellectuelle :

Le contenu du site, incluant, les graphismes, images, vidéos, textes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Frédéric Matt SARL

Protection des données personnelles :

Depuis le 25 mai 2018, date d'entrée en application du RGPD, la plupart des fichiers n'ont plus à être déclarés à la CNIL. Ils doivent toutefois être conformes aux règles de protection des données personnelles

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société Frédéric Matt SARL. En aucun cas, la société Frédéric Matt SARL ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant de faire une pré-commande ou une étude personnalisée, pourront être exploitées par la société Frédéric Matt SARL, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à:

Frédéric Matt - 80 Route de Marcilly - Les Favières 69380 lissieu
ou en adressant sa demande par e-mail à : info@fredericmatt.com

Prix et délais

Les prix sont établis hors taxes sur la base du tarif en vigueur au jour de la remise de l’offre. Les taxes applicables sont celles en vigueur à la date de la facturation.

Les matériaux anciens ne sont pas soumis à TVA, le montant est indiqué TTC, voir l’article 297A du CGI, « TVA non récupérable sur les biens d’occasion ».

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de notre société. notre Société fera tout ce qui est en son pouvoir pour respecter les délais indiqués.